Taxe Apprentissage :: Bon de versement de taxe d’apprentissage

Bon de versement de taxe d’apprentissage

L’Université de Bretagne Occidentale est habilitée à recevoir la taxe d’apprentissage hors quota ou barème, via les organismes collecteurs, pour la catégorie concernée et celle immédiatement supérieure. Afin de nous aider à suivre les versements réalisés par les OCTA, nous vous remercions de bien vouloir remplir ce formulaire en ligne.

Raison sociale de l’entreprise

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1 - Effectuez vous un versement de taxe d'apprentissage au titre du quota ?

Oui Non

choisissez la ou les composantes de rattachement en précisant l'intitulé de la ou des formations d'apprentissage :

Ajoutez un commentaire seulement si vous sélectionnez la réponse.

UFR des Sciences et Techniques	Faites le commentaire de votre choix ici :
UFR Odontologie	Faites le commentaire de votre choix ici :
UFR Lettres et Sciences Humaines	Faites le commentaire de votre choix ici :
IUT de Brest	Faites le commentaire de votre choix ici :
IUT de Quimper	Faites le commentaire de votre choix ici :
UFR Droit et Sciences Economiques	Faites le commentaire de votre choix ici :
Institut Administration des Entreprises	Faites le commentaire de votre choix ici :
Formation Continue	Faites le commentaire de votre choix ici :
UFR de Médecine	Faites le commentaire de votre choix ici :
IPAG	Faites le commentaire de votre choix ici :
ESIAB	Faites le commentaire de votre choix ici :
UFR Sport et Education Physique	Faites le commentaire de votre choix ici :
IUEM	Faites le commentaire de votre choix ici :

2 - Effectuez vous un versement de taxe d'apprentissage hors quota (sur le barème) ?

Oui Non

Selon vos souhaits, cette part de votre taxe d’apprentissage peut être reverser en totalité ou en partie selon votre répartition : à l’établissement, et/ou à une Unité de Formation et de Recherche, et/ou à une formation en particulier.

Vous pouvez ainsi effectuer des choix multiples et indiquer le montant que vous souhaitez attribuer à chacun selon les catégories (B, C, B et C).

21 - Voulez vous effectuer un versement à l'établissement ?

Oui Non